Statuts du club Biel-Bern-Bikers


Les statuts ()


Préambule

Le Biel-Bern-Bikers a été fondé au 1er janvier 2006 par trois cheminots motards de Bienne dans le but de partager le plaisir de la moto avec les passionnés de tous les secteurs du rail et de l'extérieur.

Article 1 - Nom, siège

Sous le nom «Biel-Bern-Bikers», nommé ci-après BBB, est constitué un club sans but lucratif, régie par les articles 60 et suivants du Code civil. Le siège est à Lyss et sa durée illimitée. Le BBB est neutre au point de vue confessionnel et politique.

Article 2 - But

Le plaisir de la moto et la camaraderie sont les centres d'intérêt du club.

Article 3 - Affiliation

Le BBB est composé de:

  1. Membres actifs - toute personne physique participant à la vie active du club (conducteur et passager régulier) et soutenant les objectifs du club.
  2. Membres passifs - toute personne physique, entreprises ou sociétés soutenant le club, participant seulement aux activités sans moto mais pas à la vie active du club.

Toute personne âgée de 18 ans peut adhérer au club après l'accord du comité.

La qualité de membre se perd suite à une démission, un décès ou une exclusion. La démission doit être présentée par lettre au président. Celle-ci prendra effet au terme de l?assemblée générale suivante. La cotisation déjà payée n'est pas restituée.

Le comité peut sans délai exclure un membre portant atteinte aux intérêts du club. Le membre exclu peut demander par écrit, dans les 30 jours, une décision de l'assemblée des membres qui statuera définitivement.

Le membre actif a le droit de participer à toutes les activités du club ainsi qu'à l'assemblée générale.

Le membre passif a le droit de participer aux activités organisées sans moto (par. ex. grillades) ainsi qu'à l'assemblée générale.

Tous les membres sont tenus de soutenir les intérêts du club, de se référer aux présents statuts et de s'acquitter de la cotisation annuelle.

Article 4 - Financement et responsabilité

Les ressources du club sont:

  1. Les cotisations des membres
  2. Les montants provenant de dons ou sponsor

Le club vit de ses propres ressources. La responsabilité personnelle du comité et des membres du club pour les obligations est exclue.

Le club ne dispose aucunes assurances. Chaque membre possède sa propre assurance (personne et véhicule).

Article 5 - Exercice

L'exercice administratif correspond à l'année civile.

Article 6 - Organe

Les organes du club sont:

  1. L'assemblée des membres
  2. Le comité
  3. Les réviseurs

Article 7 - L'assemblée des membres

L'assemblée des membres représente l'organe supérieur du BBB. Elle se réunit annuellement lors de l'assemblée générale dans le courant du mois de février. Les membres sont convoqués, par courrier avec l'ordre du jour, au moins 30 jours avant celle-ci.

Une assemblée extraordinaire peut être convoquée selon les besoins par le comité ou si le cinquième des membres en fait la demande écrite. La convocation de cette dernière sera envoyée au moins 14 jours avant la date.

Attribution de l'assemblée des membres:

  1. Approbation du bilan annuel des comptes après le contrôle par les réviseurs
  2. Décharge le comité
  3. Approbation du programme et du budget annuel
  4. Approbation des modifications des statuts
  5. Election des membres du comité et des réviseurs de comptes

Toutes les délibérations traitées durant l'assemblée générale sont reprises dans le protocole.

Les sujets devant être traités doivent parvenir, par écrit au comité, au plus tard 20 jours avant l?assemblée générale.

Chaque membre a le droit de vote. Il dispose d?une seule voie et ne peut se faire représenter par un tiers.

Les votes et nominations ont lieu à la majorité absolue des membres présents. En cas de parité des voix, la demande est considérée comme rejetée. Lors d?élections, la majorité absolue au premier tour ou la majorité relative au deuxième tour est appliquée.

L'assemblée générale est présidée par le président. Lors de l'?absence de ce dernier, le vice-président ou un membre du comité reprend cette fonction.

Les affaires importantes qui ne figurent pas à l?ordre du jour sont traités respectivement acceptées que si la majorité des deux tiers des membres sont présents.

La personne dirigeant l'assemblée a le droit de vote.

Un tiers des électeurs présents peuvent exiger une votation à bulletin secret.

Article 8 - Le comité

Le comité est l'organe de conduite du club. Il représente extérieurement le BBB et est responsable envers l?assemblée des membres.

Le comité est formé comme suit:

  1. Le président
  2. Le vice-président / secrétaire
  3. Le caissier
  4. Les guides éventuels

L'assemblée des membres choisie les membres du comité pour une période administrative de deux ans. L'élection a lieu les années paires. Les membres sont rééligibles. L?élection d?un membre de remplacement est valable pour la fin du mandant du membre remplacé.

Le comité à pouvoir de décision si au moins la moitié des membres du comité est présent.

Devoirs et compétences:

  1. Conduite le club selon les principes et les statuts
  2. Applique les décisions de l'assemblée des membres
  3. Planifie le développement à long terme du club
  4. Elabore le programme d'activité et le budget annuel
  5. Rédige les statuts et surveille leur application
  6. Choisi les commissions techniques et assesseurs en cas de besoin
  7. Prépare et dirige les assemblées générales et extraordinaire
  8. Est responsable de toutes les tâches qui ne sont pas assignées à un autre organe
  9. Représente le club vers l'extérieur

Le président ou vice président a le pouvoir de signature avec un autre membre du comité.

Article 9 - Les réviseurs

L'assemblée des membres choisie, les années impaires, deux réviseurs de comptes pour une période administrative de deux ans. La durée maximale est de trois périodes consécutives.

Les réviseurs examinent les comptes ainsi que la gestion. Ils doivent à ce sujet établir un rapport lors de l'assemblée général, demande l'approbation lors de cette dernière puis décharge le comité.

Article 10 - Dissolution et liquidation

La décision sur la dissolution et la liquidation du club requiert la majorité absolue des deux tiers des suffrages récoltés lors de l?assemblée générale.

La fortune restante après déduction de toutes les obligations doit être utilisée conformément à la décision de l'assemblée des membres.

Article 11 - Cotisation des membres

La cotisation annuelle des membres est décidée durant l'assemblée générale et sera protocolée.


Les présents statuts ont été acceptés lors de l'assemblée générale du 22 février 2008.


Le président                                       Le vice-président / secrétaire
Hubert Cottet                                      Rolf Baumgartner

A g e n d a

2012

7. Juli / juillet:

Tagesausflug
Sortie d'un jour

Anmeldung / inscription

10. August / août:

Tagesausflug
Sortie d'un jour

Anmeldung / inscription

02.- 03. Sept. / sept.:

Zwei - Tagesausflug
Sortie deux jours

Anmeldung / inscription